Contrat de licence utilisateur final

Version 2.0 — 13 août 2026

Ceci est une traduction de courtoisie. La version qui fait foi est l’espagnole : la version espagnole. En cas de divergence, le texte espagnol prévaut.

En installant, copiant ou utilisant Aseptic (le « Logiciel »), vous acceptez d’être lié par le présent contrat. Si vous n’acceptez pas, ne l’installez pas et ne l’utilisez pas. Ce même texte est livré comme fichier LICENSE avec chaque copie du Logiciel.

1. Définitions

• Concédant : Juan García Valero, NIF espagnol [NIF], titulaire des droits sur le Logiciel.
• Logiciel : Aseptic — l’application de bureau, le CLI aseptic, le serveur MCP, le copilote, leurs ressources et leur documentation — tel que distribué par le Concédant.
• Usage personnel : usage par une personne physique à ses propres fins, d’apprentissage, d’évaluation ou de développement, qui n’est pas un usage professionnel.
• Usage professionnel : tout usage par ou au bénéfice d’une entreprise, d’un indépendant dans le cadre de son activité, d’un organisme public ou de toute autre organisation, ou tout usage visant un avantage commercial ou une contrepartie économique, directe ou indirecte. Il inclut l’usage par des salariés ou des prestataires dans le cadre de leur travail.
• Plan : le niveau souscrit — Gratuit, Pro ou Team — tel que publié sur la page des tarifs.
• Surfaces d’IA : le serveur MCP et le copilote intégrés au Logiciel.

2. Ce qui vous est concédé

2.1 Plan Gratuit — usage personnel, sans frais. Une licence mondiale, non exclusive, non transférable et révocable d’installer et d’utiliser le Logiciel pour un usage personnel.

Elle comprend le Logiciel complet à piloter à la main : l’application de bureau et le CLI aseptic, sans fonctionnalité retenue, y compris l’usage en intégration continue. Elle comprend aussi un palier quotidien d’appels aux surfaces d’IA, dont le volume est publié sur la page des tarifs et peut être ajusté.

2.2 Usage professionnel — exige un plan payant. Un plan Pro ou Team actif, pour chaque personne qui l’utilise. La licence est par utilisateur nommé et ne peut pas être partagée entre plusieurs personnes.

2.3 Surfaces d’IA sans plafond — exigent un plan payant. Une fois le palier gratuit quotidien épuisé.

2.4 L’usage du Logiciel est concédé sous licence, il n’est pas vendu. Le Concédant conserve tout droit non expressément concédé.

2.5 Comment chaque limite est appliquée. La limite des surfaces d’IA est appliquée techniquement. La limite d’usage professionnel est contractuelle : le Logiciel n’inspecte pas votre environnement pour deviner où vous travaillez et ne vous bloque pas pour autant. Cela est dit clairement parce qu’une obligation que le produit ne vous empêche pas d’enfreindre reste une obligation, et l’enfreindre met fin au présent contrat (§11).

3. Ce que vous ne pouvez pas faire

Sauf si la loi l’autorise impérativement ou si le Concédant l’autorise par écrit :

1. Utiliser le Logiciel de manière professionnelle sans le plan payant du §2.2.
2. Vendre, louer, sous-licencier, prêter ou redistribuer le Logiciel.
3. Procéder à de la rétro-ingénierie, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure impérativement permise par la loi (par exemple les actes d’interopérabilité au titre de l’art. 100.5 de la loi espagnole sur la propriété intellectuelle).
4. Contourner, désactiver ou altérer les mécanismes de vérification de licence, de quota ou de plan.
5. Supprimer ou modifier les mentions de propriété, les marques ou les attributions.
6. Utiliser le Logiciel en violation du droit applicable — y compris les règles de contrôle des exportations et de sanctions — ou des droits de tiers.

4. Propriété intellectuelle

Le Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle y afférents sont et demeurent la propriété du Concédant. Le présent contrat ne transfère aucune propriété sur le Logiciel ni sur son code source, qui n’est pas distribué et reste fermé.

Votre configuration vous appartient. Les scénarios, manifestes, catalogues et tout contenu que vous créez avec le Logiciel vous appartiennent. Le Concédant n’acquiert aucun droit sur eux du seul fait que vous les avez construits avec cet outil.

5. Composants tiers

Le Logiciel embarque des composants open source, chacun sous sa propre licence, listés dans le fichier THIRD-PARTY-NOTICES livré avec lui. En cas de conflit, la licence de chaque composant prévaut sur le présent contrat pour ce composant.

6. Fournisseurs d’IA : votre clé, votre contrat

Le copilote fonctionne avec la clé d’API du fournisseur d’IA que vous choisissez et configurez. Les conversations voyagent de votre machine à ce fournisseur sans passer par notre infrastructure : nous ne les intermédions pas, ne les stockons pas et ne pouvons pas les lire.

Par conséquent : ce traitement est régi par votre contrat avec ce fournisseur ; le coût de ces appels vous incombe auprès de lui ; et le Concédant n’est pas responsable de sa disponibilité, de son contenu ni de son exactitude. Les réponses d’un modèle de langage peuvent être fausses — vérifiez-les avant d’agir dessus, en particulier lorsqu’elles proposent d’exécuter des commandes.

7. Bêta, mises à jour et support de sécurité

7.1 Le Logiciel est en bêta : il peut contenir des erreurs, se comporter de manière instable ou changer sans préavis. La continuité, la compatibilité ascendante et la conservation des données entre versions ne sont pas garanties.

7.2 Le Logiciel vérifie l’existence de nouvelles versions et peut les installer automatiquement. Vous pouvez le désactiver dans les réglages ; le faire signifie se passer des correctifs de sécurité, et c’est votre décision.

7.3 Période de support de sécurité. Les vulnérabilités signalées au titre de la politique de sécurité sont corrigées, et le support de sécurité de la ligne de version courante est maintenu pendant au moins douze mois à partir de la première version stable, conformément au règlement (UE) 2024/2847.

8. Données et diagnostics

8.1 Les diagnostics d’erreur sont désactivés tant que vous ne les activez pas. Au premier lancement, la question vous est posée explicitement et rien n’est envoyé par défaut. Vous pouvez changer d’avis à tout moment dans les réglages ou avec aseptic telemetry on|off.

8.2 Ceci ne quitte jamais votre machine, diagnostics activés ou non : le code de vos services, leurs logs et leur sortie, le contenu de vos bases de données, vos identifiants et secrets, et le contenu de vos conversations avec le copilote.

8.3 Le détail est dans la politique de confidentialité, qui fait partie du présent contrat par référence.

9. Absence de garantie

Le Logiciel est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Il n’est pas garanti qu’il soit ininterrompu, sûr ou exempt d’erreurs, ni que ses résultats soient corrects ou fiables. Vous assumez le risque découlant de son usage.

Rien de ceci n’exclut les garanties qui ne peuvent être exclues par la loi à l’égard des consommateurs, y compris la garantie légale de conformité des contenus et services numériques.

10. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, le Concédant n’est pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de la perte de données, de bénéfices, de clientèle ou de l’interruption d’activité, découlant de l’usage ou de l’impossibilité d’user du Logiciel.

En tout état de cause, la responsabilité totale n’excédera pas le montant que vous avez payé au cours des douze mois précédant le fait générateur de la réclamation — zéro sur le plan Gratuit.

Ceci n’exclut pas la responsabilité pour faute intentionnelle, faute lourde, dommage corporel, ni pour tout ce qui ne peut être limité par la loi.

Avertissement particulier. Aseptic démarre, arrête et configure des processus sur votre machine, et peut réécrire des fichiers de configuration dans vos projets. Gardez votre travail sous contrôle de version avant de laisser un outil — celui-ci compris — le modifier.

11. Durée et résiliation

Le présent contrat court jusqu’à sa résiliation, et prend fin automatiquement si vous enfreignez l’une de ses conditions. À la résiliation, vous devez cesser d’utiliser le Logiciel et le désinstaller. Les sections 3 à 6 et 9 à 14 survivent.

12. Consommateurs

Si vous contractez en qualité de consommateur, vous disposez de quatorze jours calendaires pour vous rétracter sans motif, au titre de la politique de remboursement. Nous ne vous demandons pas de renoncer à ce droit pour commencer à utiliser le produit immédiatement.

Rien ici ne limite les droits impératifs que vous accorde le droit de la consommation de votre pays.

13. Cession

Vous ne pouvez pas céder le présent contrat sans autorisation écrite. Le Concédant peut le céder, avec la propriété du Logiciel, à une société dont il est associé et qui poursuit l’exploitation du produit, moyennant un préavis raisonnable ; la cession ne modifiera pas vos droits ni les conditions que vous avez souscrites.

14. Droit applicable

Droit espagnol. Sans préjudice des droits impératifs des consommateurs — qui peuvent agir et être attraits devant les tribunaux de leur propre domicile —, les parties se soumettent aux tribunaux du domicile du Concédant.

15. Contact

Licences, plans d’équipe ou questions sur le présent contrat : info@aseptic.dev. Vulnérabilités de sécurité : politique de sécurité.

Historique. 2.0 (13 août 2026) : plans Gratuit/Pro/Team et CLI inclus dans le palier gratuit ; diagnostics par consentement au premier lancement ; nouvelles sections sur les fournisseurs d’IA, le support de sécurité, les consommateurs et la cession. 1.0 (3 juil. 2026) : version initiale.

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